Aller au contenu principal
x

bandeau

Editeur

Communauté de communes de Montesquieu
Coordonnées : 1 allée Jean Rostand 33650 Martillac - Tél : 05 57 96 01 20
Directeur de la publication : Bernard Fath
Responsables éditoriaux : service communication et service lecture publique de la communauté de communes de Montesquieu

Réalisation - Hébergement

SARL GMInvent
5 route du dôme
69630 Chaponost
Tel :0080 00 37 01
contact@gminvent.fr

https://www.gminvent.fr

Responsabilité

Commentaires, remarques et suggestions

La Communauté de communes de Montesquieu ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à apporter des indications générales et les mieux actualisées possible. Si toutefois vous constatiez des erreurs, des problèmes d’accessibilité ou si vous avez des suggestions, nous vous invitons à prendre contact avec la Communauté de communes de Montesquieu.

Contenu

Les textes publiés dans le site sont valables à la date de leur publication et ne sauraient engager leurs auteurs. Les informations sur le site sont régulièrement mises à jour. Toute information contenue sur le site peut être modifiée, à tout moment sans préavis

Protection du contenu du site

Les bases et/ou fichiers de données sont protégés par des dispositions spéciales, introduites par la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridiques de bases de données. Il est interdit de les réutiliser sans autorisation expresse et préalable de la Communauté de communes de Montesquieu.

Droits d'auteur et conditions d'utilisation

La Communauté de Communes de Montesquieu est titulaire des droits de propriété intellectuelle afférents au site Internet.

La reproduction des éléments textuels et graphiques des pages internet, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent à la Communauté de Communes de Montesquieu.

Protection des données personnelles

La Communauté de Communes de Montesquieu s'engage à se conformer aux obligations lui incombant conformément au Règlement Général sur le Protection des Données Personnelles (RGPD). La Communauté de Communes a nommé un référent à la protection des données afin de s'assurer du respect de ce règlement au sein de la collectivité.

Les informations reccueillies à partir des formulaires, sur le site internet www.cc-montesquieu.fr, font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’usage exclusif de la Communauté de Communes de Montesquieu et ne sont utilisées que pour répondre à vos demandes. Conformément à vos droits « informatique et libertés », vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir des informations vous concernant, veuillez vous adresser à la Communauté de Communes de Montesquieu via l’adresse suivante :  relais-dpo@cc-montesquieu.fr  ou par courrier à l’adresse suivante :

Communauté de Communes de Montesquieu - 1 allée Jean Rostand - 33650 MARTILLAC

Protection des systèmes informatiques

Les articles 323-1 et suivants du code pénal punissent les atteintes aux systèmes de traitement automatisés de données, notamment :
•    le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de donnée ;
•    le fait d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système ;
•    le fait d’introduire frauduleusement des données dans un tel système ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient.